Mentions légales

En vigueur au 1er janvier 2026

1. Éditeur du site

YBAT SAS
Société par actions simplifiée au capital de 30 000 €
SIRET : 840 246 995 00046
Code APE : 4332C
Siège social : 35 Grande Rue, 78490 Vicq, France
Email : direction@ybat.fr
Téléphone : 06 19 31 56 80

2. Directeur de la publication

Yvan BEZARD, Président de la société YBAT SAS.

3. Hébergement

LWS (Le Web Serveur)
SAS au capital de 500 000 €
2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France
Téléphone : 09 72 41 24 00
www.lws.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de YBAT SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du contenu de ce site sans autorisation écrite préalable de YBAT SAS est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles (RGPD)

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle via des formulaires automatisés. Les coordonnées de contact affichées (email, téléphone) sont fournies à titre informatif.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : direction@ybat.fr

6. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou de ciblage publicitaire. Aucune donnée de navigation n'est collectée ni transmise à des tiers.

7. Limitation de responsabilité

YBAT SAS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

YBAT SAS ne peut garantir la disponibilité permanente du site et ne saurait être tenue responsable en cas d'interruption de service.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.